{"id":111575,"date":"2023-11-02T16:04:55","date_gmt":"2023-11-02T20:04:55","guid":{"rendered":"https:\/\/cscc-sccc.ca\/deplacements-du-conseil-de-la-ccsc-et-du-ccca\/"},"modified":"2024-04-15T12:20:43","modified_gmt":"2024-04-15T16:20:43","slug":"deplacements-du-conseil-de-la-ccsc-et-du-ccca","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/cscc-sccc.ca\/fr\/deplacements-du-conseil-de-la-ccsc-et-du-ccca\/","title":{"rendered":"D\u00e9placements du Conseil de la CCSC et du CCCA"},"content":{"rendered":"
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Politique du CSCC sur le remboursement des frais de d\u00e9placement<\/h2>\n
    \n
  1. DIRECTIVES G\u00c9N\u00c9RALES<\/strong>\n
      \n
    1. Les membres de l\u2019ex\u00e9cutif et les conseillers de la CCSC doivent soumettre les re\u00e7us directement \u00e0 l\u2019administration centrale \u00e0 info@cscc.ca<\/a> pour les d\u00e9penses de r\u00e9union admissibles.<\/li>\n
    2. Si un membre d\u2019un comit\u00e9 permanent engage des frais de d\u00e9placement au nom de la CSCC, une demande de remboursement de ces d\u00e9penses accompagn\u00e9e des re\u00e7us appropri\u00e9s doit \u00eatre soumise au pr\u00e9sident de ce comit\u00e9. Si le pr\u00e9sident approuve les d\u00e9penses, il soumettra les re\u00e7us directement au si\u00e8ge social \u00e0 info@cscc.ca<\/a> pour remboursement. Ce dernier remboursera ledit membre de ses d\u00e9penses selon les directives indiqu\u00e9es ci-dessous.<\/li>\n<\/ol>\n<\/li>\n
    3. D\u00c9PENSES ADMISSIBLES<\/strong>\n
        \n
      1. D\u00e9placements<\/strong> : Comprend tous les frais de transport terrestre, ferroviaire ou a\u00e9rien applicables \u00e0 destination et en provenance de la r\u00e9sidence et de la r\u00e9union. Sont \u00e9galement inclus le parking de l\u2019a\u00e9roport et tout transport terrestre n\u00e9cessaire pendant la r\u00e9union, par exemple le taxi vers et depuis l\u2019h\u00f4tel jusqu\u2019au lieu de r\u00e9union. Les dates des r\u00e9unions sont connues bien \u00e0 l\u2019avance ; Il est de la responsabilit\u00e9 de chaque individu de faire des r\u00e9servations \u00e0 l\u2019avance afin d\u2019assurer le tarif a\u00e9rien le plus bas possible. Le montant maximal qui sera rembours\u00e9 est le plein tarif \u00e9conomique tarifaire.<\/li>\n
      2. H\u00f4tel<\/strong> : Comprend le remboursement uniquement pour le nombre de nuits requises pour assister \u00e0 cette r\u00e9union particuli\u00e8re. Les nuits suppl\u00e9mentaires avant ou apr\u00e8s la r\u00e9union ne sont pas couvertes. Le nombre de nuits requises peut varier d\u2019une personne \u00e0 l\u2019autre en fonction de facteurs tels que l\u2019origine, la destination, la disponibilit\u00e9 des vols, les dates et heures de r\u00e9union et peut-\u00eatre m\u00eame la m\u00e9t\u00e9o.
        \nSi un membre choisit de rester chez des amis ou des parents, un taux journalier de 30,00 $ est remboursable.
        \nLes frais d\u2019h\u00f4tel ne sont pas couverts pour les membres qui vivent dans la ville o\u00f9 se tient l\u2019assembl\u00e9e.<\/li>\n
      3. Repas<\/strong> : Comprend tous les frais raisonnables de repas pendant la r\u00e9union ou pendant le voyage, jusqu\u2019\u00e0 concurrence de 40,00 $ par jour.<\/li>\n
      4. Kilom\u00e9trage<\/strong> : Le kilom\u00e9trage sera rembours\u00e9 \u00e0 un taux de 0,45 $\/km.<\/li>\n<\/ol>\n<\/li>\n
      5. RENCONTRES SP\u00c9CIFIQUES<\/strong>\n
          \n
        1. Premi\u00e8re r\u00e9union du conseil<\/strong> (membres de l\u2019ex\u00e9cutif et conseillers)
          \nCette r\u00e9union a lieu juste apr\u00e8s l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale annuelle de la CSCC qui s\u2019est tenue pendant l\u2019assembl\u00e9e annuelle de la CSCC. \u00c9tant donn\u00e9 qu\u2019on s\u2019attend \u00e0 ce que tous les membres de la haute direction et les conseillers assistent de toute fa\u00e7on \u00e0 l\u2019assembl\u00e9e annuelle de la CCSC, aucune d\u00e9pense n\u2019est couverte pour la participation \u00e0 la premi\u00e8re r\u00e9union du conseil.<\/li>\n
        2. R\u00e9union d\u2019automne (membres de l\u2019ex\u00e9cutif<\/strong> seulement)
          \nCette r\u00e9union a g\u00e9n\u00e9ralement lieu pendant une fin de semaine \u00e0 l\u2019automne. Tous les frais de d\u00e9placement, d\u2019h\u00f4tel et de repas n\u00e9cessaires d\u00e9crits au point 2. ci-dessus sont rembours\u00e9s.<\/li>\n
        3. Deuxi\u00e8me r\u00e9union du conseil<\/strong> (membres de l\u2019ex\u00e9cutif et conseillers)
          \nCette r\u00e9union a g\u00e9n\u00e9ralement lieu au cours d\u2019une fin de semaine (l\u2019ex\u00e9cutif uniquement le vendredi soir, le conseil le samedi) pendant l\u2019hiver. Tous les frais de d\u00e9placement, d\u2019h\u00f4tel et de repas n\u00e9cessaires, comme indiqu\u00e9 au point 2. ci-dessus sont couverts pour les membres de l\u2019ex\u00e9cutif et les conseillers.<\/li>\n
        4. Troisi\u00e8me r\u00e9union du conseil<\/strong> (membres de l\u2019ex\u00e9cutif et conseillers)
          \nCette r\u00e9union a g\u00e9n\u00e9ralement lieu pendant la fin de semaine au cours de laquelle commence l\u2019assembl\u00e9e annuelle de la CSCC (l\u2019ex\u00e9cutif seulement le vendredi soir, le conseil le samedi). On s\u2019attend \u00e0 ce que tous les membres de la haute direction et les conseillers arrivent pour assister \u00e0 l\u2019assembl\u00e9e annuelle de la CCSC vers midi dimanche. Par cons\u00e9quent, seuls les frais d\u2019h\u00f4tel pour le vendredi (si n\u00e9cessaire) et le samedi soir sont couverts. Les frais de repas pour le vendredi (si n\u00e9cessaire) et le samedi sont \u00e9galement couverts. Aucun frais de d\u00e9placement n\u2019est couvert.<\/li>\n<\/ol>\n<\/li>\n<\/ol>\n

          Politique du CCCA sur le remboursement des frais de d\u00e9placement<\/h2>\n
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          1. DIRECTIVES G\u00c9N\u00c9RALES<\/strong>\n
              \n
            1. Les membres du conseil d\u2019administration du CCCA doivent soumettre les re\u00e7us directement au si\u00e8ge social pour les d\u00e9penses de r\u00e9union admissibles.<\/li>\n
            2. Si un membre d\u2019un comit\u00e9 permanent engage des frais de d\u00e9placement au nom du CCCA, une demande de remboursement de ces frais accompagn\u00e9e des re\u00e7us appropri\u00e9s doit \u00eatre pr\u00e9sent\u00e9e au pr\u00e9sident de ce comit\u00e9. Si le pr\u00e9sident approuve les d\u00e9penses, il les soumettra \u00e0 l\u2019administration centrale pour remboursement. Ce dernier remboursera ledit membre de ses d\u00e9penses selon les directives indiqu\u00e9es ci-dessous.<\/li>\n<\/ol>\n<\/li>\n
            3. D\u00c9PENSES ADMISSIBLES<\/strong>\n
                \n
              1. D\u00e9placements<\/strong> : Comprend tous les frais de transport terrestre, ferroviaire ou a\u00e9rien applicables \u00e0 destination et en provenance de la r\u00e9sidence et de la r\u00e9union. Sont \u00e9galement inclus le parking de l\u2019a\u00e9roport et tout transport terrestre n\u00e9cessaire pendant la r\u00e9union, par exemple le taxi vers et depuis l\u2019h\u00f4tel jusqu\u2019au lieu de r\u00e9union. Les dates des r\u00e9unions sont connues bien \u00e0 l\u2019avance ; Il est de la responsabilit\u00e9 de chaque individu de faire des r\u00e9servations \u00e0 l\u2019avance afin d\u2019assurer le tarif a\u00e9rien le plus bas possible. Le montant maximal qui sera rembours\u00e9 est de :\n
                  \n
                • Avion : Vol plein tarif en classe \u00e9conomique<\/li>\n
                • Train : Plein tarif \u00e9conomique<\/li>\n
                • Voiture : indiquez le kilom\u00e9trage. Les frais seront rembours\u00e9s au taux gouvernemental en vigueur le jour du voyage, calcul\u00e9 par le comptable du CCSC.<\/li>\n<\/ul>\n<\/li>\n
                • H\u00f4tel<\/strong> : Comprend le remboursement uniquement pour le nombre de nuits requises pour assister \u00e0 cette r\u00e9union particuli\u00e8re. Les nuits suppl\u00e9mentaires avant ou apr\u00e8s la r\u00e9union ne sont pas couvertes. Le nombre de nuits requises peut varier d\u2019une personne \u00e0 l\u2019autre en fonction de facteurs tels que l\u2019origine, la destination, la disponibilit\u00e9 des vols, les dates et heures de r\u00e9union et peut-\u00eatre m\u00eame la m\u00e9t\u00e9o.
                  \nLes frais d\u2019h\u00f4tel ne sont pas couverts pour les membres qui vivent dans la ville o\u00f9 se tient l\u2019assembl\u00e9e.<\/li>\n
                • Repas<\/strong> : Comprend tous les frais raisonnables de repas pendant la r\u00e9union ou pendant le voyage, jusqu\u2019\u00e0 concurrence de 40,00 $ par jour.<\/li>\n<\/ol>\n<\/li>\n
                • RENCONTRES SP\u00c9CIFIQUES<\/strong>\n
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                  1. Premi\u00e8re r\u00e9union du conseil d\u2019administration<\/strong>
                    \nCette r\u00e9union a lieu apr\u00e8s l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale annuelle du CCCA qui s\u2019est tenue dans le cadre du Congr\u00e8s scientifique annuel du CCSC. \u00c9tant donn\u00e9 qu\u2019on s\u2019attend \u00e0 ce que tous les membres du conseil d\u2019administration assistent de toute fa\u00e7on au congr\u00e8s annuel de la CSCC, aucune d\u00e9pense n\u2019est couverte pour la participation \u00e0 la premi\u00e8re r\u00e9union du conseil.<\/li>\n
                  2. Deuxi\u00e8me r\u00e9union du conseil d\u2019administration<\/strong>
                    \nCette r\u00e9union a g\u00e9n\u00e9ralement lieu pendant une fin de semaine pendant l\u2019hiver. Tous les frais de d\u00e9placement, d\u2019h\u00f4tel et de repas n\u00e9cessaires, comme indiqu\u00e9 au point 2. ci-dessus sont couverts pour les membres du conseil d\u2019administration.<\/li>\n
                  3. Troisi\u00e8me r\u00e9union du conseil d\u2019administration<\/strong>
                    \nCette r\u00e9union a g\u00e9n\u00e9ralement lieu le samedi pr\u00e9c\u00e9dant le d\u00e9but du congr\u00e8s scientifique annuel du CSCC. \u00c9tant donn\u00e9 qu\u2019on s\u2019attend \u00e0 ce que tous les membres du conseil d\u2019administration assistent de toute fa\u00e7on au congr\u00e8s annuel de la CSCC, les frais de d\u00e9placement ne sont pas couverts. Le CCCA couvrira les frais de repas et d\u2019h\u00e9bergement pour les nuit\u00e9es suppl\u00e9mentaires requises pour les r\u00e9unions d\u2019affaires tenues avant le congr\u00e8s annuel.<\/li>\n<\/ol>\n<\/li>\n<\/ol>\n <\/div>\r\n <\/div>\r\n <\/div>\r\n<\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"class_list":["post-111575","page","type-page","status-publish","hentry"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/cscc-sccc.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/111575","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/cscc-sccc.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/cscc-sccc.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/cscc-sccc.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/cscc-sccc.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=111575"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/cscc-sccc.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/111575\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":111576,"href":"https:\/\/cscc-sccc.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/111575\/revisions\/111576"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/cscc-sccc.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=111575"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}